Informations pratiques

Votre séjour

Identification et confidentialité

Dans le cadre de l’application de la Charte de la personne hospitalisée et de la Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé, un bracelet d’identification vous sera posé lors de votre admission dans le service de soins, vous le conserverez tout au long de votre séjour dans notre établissement.

L’objectif de ces bracelets est de renforcer la sécurité d’identification du patient aux différentes étapes de sa prise en charge dans le respect des règles de confidentialité.

" VOTRE IDENTITÉ, C'EST VOTRE SÉCURITÉ "

Les chambres

Toutes les chambres sont équipées d’un mobilier fonctionnel, d’un cabinet de toilette, d’un téléviseur (avec supplément – voir fiche « Informations pratiques »), d’un téléphone avec ligne directe (avec supplément – voir fiche « Informations pratiques ») et d’un système d’appel du personnel soignant.

Si vous désirez une chambre particulière (avec supplément – voir fiche « Informations pratiques »), vous devez en faire la demande lors de votre pré-admission. Votre demande ne sera accordée qu’en fonction de votre pathologie et surtout des disponibilités le jour de votre admission.

Vous pouvez, si vous le désirez, demander un repas et/ou un lit accompagnant (avec supplément - voir fiche « Informations pratiques »). Le lit accompagnant ne peut être demandé que dans le cas d’une chambre particulière en fonction de sa superficie. Ainsi une personne de votre choix, sauf contre-indication médicale, peut vous accompagner durant votre séjour.

Certaines complémentaires santé ou assurances peuvent participer à ces frais (veuillez contacter votre organisme).

Pour la sécurité des soins, les chambres de l’Unité de Surveillance Continue sont équipées d’un dispositif de surveillance vidéo individuelle.


Le nécessaire de toilette et l'hygiène personnelle

Vous devez apporter votre linge personnel (robe de chambre, pyjama, sous-vêtements, chaussons,..) et votre nécessaire de toilette (brosse à dents, dentifrice, rasoir, savon, peigne, serviettes de bain, gants, ...). L'entretien de votre linge reste à votre charge.

Une bonne hygiène corporelle est essentielle à votre santé, votre confort et votre bien-être. Pensez à faire une toilette rigoureuse avant votre admission, vous contribuerez ainsi à la prévention du risque d’infection associée aux soins. 

En service de Réanimation et dans l’Unité de Soins Intensifs Cardiologiques, seule la trousse de toilette est autorisée. En cas de transfert dans l’un de ces services, votre famille pourra apporter vos effets personnels.

 


Traitement pharmaceutique

Il vous est demandé lors de votre hospitalisation, d'amener l'intégralité de votre traitement médicamenteux en cours, accompagné des prescriptions médicales correspondantes, afin que le personnel infirmier s'assure qu'aucun médicament pris dans les jours précédents votre hospitalisation ne soit contre-indiqué avec l'intervention que vous allez subir.

Lors de votre admission ce traitement devra être remis au personnel infirmier du service (la législation interdit que le patient conserve des médicaments dans sa chambre ; en effet toute automédication peut entraîner des risques de surdosage et d'interactions médicamenteuses). Vous vous engagez donc à ne conserver aucun médicament avec vous.

Le traitement pharmaceutique qui vous est prescrit durant votre séjour est fourni par la Pharmacie à usage intérieur de l’établissement. L’utilisation de médicaments autres que ceux délivrés par l’établissement est interdite. Toutefois si des médicaments de votre traitement de ville maintenus pendant l’hospitalisation s’avéraient indisponibles et insubstituables, nous nous réservons la possibilité (jusqu’au réapprovisionnement par la PUI) d’avoir recours à vos médicaments personnels après vérification de la qualité de ceux-ci.


Le téléphone

Chaque lit (à l'exception des lits de Réanimation et de l'Unité de Chirurgie Ambulatoire) dispose d'un téléphone. Il est possible uniquement de recevoir des appels.


La télévision

Toutes les chambres des services d'hospitalisation sont équipées d'une télévision (avec supplément - voir fiche "Informations pratiques"). Veillez à respecter la tranquillité et le repos des autres patients en modérant le niveaus onore de la télévision. Un casque TV à usage unique (en vente à l'accueil) est obligatoire en chambre double.


Les repas

Les repas sont élaborés et cuisinés selon les procédures les plus modernes (méthode HACCP*), garantissant à tous les stades de la chaîne une parfaite hygiène et un suivi diététique. Ils sont déterminés en concertation avec le Praticien, les Diététiciennes et en fonction de votre état de santé.


Les repas sont servis dans les chambres par les aides soignant(e)s et les employé(e)s des services généraux aux heures suivantes :

  • Le petit déjeuner à partir de 7h45
  • Le déjeuner à partir de 12h00
  • Le dîner à partir de 17h45

*Hazard Analysis Critical Control Point (Analyse des dangers et des points critiques à maîtriser)

Si vous êtes admis dans l'unité de chirurgie ambulatoire, une collation vous sera servie avant votre départ.


La circulation dans l'établissement

Dans l’intérêt de tous, le silence dans le couloir est de rigueur. Le port de la robe de chambre ou d’une tenue décente est obligatoire en dehors de la chambre.

Nous vous demandons de prévenir l’Infirmier(e) de votre absence de la chambre car des examens complémentaires peuvent avoir été prévus à votre intention.

Pour des raisons de sécurité sanitaire, nous vous remercions de ne pas séjourner dans les halls d’accueil, et de respecter l’interdiction d’accès à certains locaux selon la signalétique.


Le culte

Sur demande auprès du personnel soignant, vous pouvez recevoir la visite d’un Ministre du culte de votre choix.


Dégradations et vols

Les vols et dégradations éventuels causés par le patient ou ses visiteurs durant le séjour sont à sa charge et le montant des réparations, des remplacements ou des préjudices sera porté sur sa facture.

Pour votre sécurité, l’établissement est placé sous vidéosurveillance (Loi n° 95 – 73 du 21/01/95 et Décret n°96 – 926 du 17/10/96).


Les visites

Afin de faciliter vos soins et l'entretien de votre chambre, les visites sont autorisées tous les jours sauf avis contraire du médecin :

  • de 12h00 à 21h00 en chirurgie, médecine et maternité
  • de 13h00 à 15h00 en Unité de Surveillance Continue (USC)
  • de 12h00 à 13h00 et de 17h00 à 19h00 en Soins Intensifs Cardiologiques A (1 seul visiteur par patient)
  • de 15h00 à 19h00 en Soins Intensifs Cardiologiques B
  • de 13h00 à 15h00 et de 19h00 à 20h30 en Réanimation, sur autorisation médicale (3 visiteurs maximum par patient)

Par mesure d'hygiène et de sécurité pour eux, les visites d'enfants en bas âge (jusqu'à 5 ans) ne sont pas autorisées.

Le bien-être et le confort étant essentiel pour la santé des patients hospitalisés, il est conseillé de limiter le nombre de visiteurs par chambre (pas plus de 2 personnes).
Nous demandons aux visiteurs de bien vouloir quitter les chambres pendant les soins.

Si vous ne souhaitez pas que votre présence au sein de l'établissement soit divulguée, il est indispensable de prévenir la Direction des Soins ou le personnel soigant, et de le signaler en priorité au Bureau des admissions : votre anonymat sera préservé.


Argents et valeurs

Nous vous conseillons de n’apporter que le strict nécessaire (voir fiche « Information pratiques ») et de ne pas garder sur vous vos objets de valeur lors de votre hospitalisation (argent, bijoux, chéquiers, titres, cartes bancaires…).

Les chambres sont équipées de coffres individuels. Nous vous recommandons vivement d’y déposer vos objets de valeur et vos papiers. En dehors des objets déposés dans les coffres des chambres, la responsabilité de l’établissement ne peut être engagée, compte tenu de cette information.

Nous vous prions de bien vouloir vous munir seulement du montant des cautions qui vous seront demandées lors de votre admission, ainsi que du moyen de paiement nécessaire à l’acquittement intégral de vos frais lors de votre sortie.


Prothèses

Nous vous demandons de veiller à ne pas égarer vos objets personnels, et plus particulièrement vos prothèses auditives, dentaires, lunettes et verres de contact. Vous pouvez les confier à un membre de votre famille durant les périodes où ils ne vous sont pas indispensables.


Si vous souhaitez garder vos prothèses et/ou lunettes durant votre séjour, pensez à apporter une boîte de rangement. Nous vous déconseillons fortement de les déposer dans un mouchoir, une compresse ou tout autre support susceptibles d'être jetés.

La responsabilité de l'établissement ne pourra en aucun cas être mise en cause en cas de perte ou de détérioration de vos prothèses auditives, dentaires, lunettes et verres de contact durant votre séjour compte tenu de cette information et de la présence d'un coffre dans votre chambre.


Animaux

Par mesure d’hygiène, les animaux sont strictement interdits dans TOUT l'établissement.


Fleurs et plantes

Les fleurs font toujours plaisir, elles sont cependant déconseillées par rapport à l’hygiène de l’environnement.

Les plantes sont interdites, la terre pouvant être une source de contamination microbienne.

Les fleurs et les plantes sont strictement interdites dans les Unités de Surveillance Continue, en Réanimation, en Soins Intensifs Cardiologiques et en Unité de Chirurgie Ambulatoire.

Votre sortie

Formalités

L'établissement respecte votre liberté de sortie. Cependant, seul le Médecin responsable de votre hospitalisation peut décider du moment de votre sortie. Nous vous prions de bien vouloir accomplir les formalités suivantes :

  • Vous devez attendre l'accord du chirurgien ou de l'anesthésiste qui vous ont pris en charge : vous ne pourrez quitter l’établissement qu’avec leur accord. Dans le cas contraire, si vous voulez sortir contre avis médical, vous devrez signer une attestation qui dégagera l’établissement et les Praticiens de toute responsabilité quant aux suites éventuelles.
  • Pour les formalités de sortie vous devez passer au Bureau des Sorties :
  • Vous obtiendrez vos papiers de sortie, dont le bulletin de situation précisant la durée de votre séjour destiné à votre employeur et/ou aux organismes divers.
  • Vous réglerez les frais éventuels laissés à votre charge (voir détails dans rubrique « frais de séjour ») et récupérerez votre caution / garantie globale, après le solde intégral de votre dossier (remboursement de l’établissement par la Sécurité Sociale et votre complémentaire santé).
  • Le chirurgien peut demander une visite de contrôle dans un délai variable et éventuellement des soins post-opératoires : dans ce cas, les rendez-vous fixés vous seront transmis avant votre départ.
  • Si l’hospitalisé(e) est mineur(e), la personne responsable de l’autorité parentale ou la personne désignée (cf. Livret d'Entrée Patient) doit être présente, munie d’une pièce d’identité (Décret du 17/01/1974).
  • Si votre état de santé, confirmé par une prescription médicale, nécessite votre transport par une ambulance ou par un véhicule sanitaire léger, à votre domicile, vers une maison de convalescence (à prévoir lors de votre admission) ou de rééducation (en concertation avec le chirurgien), vous avez le libre choix de la compagnie d’ambulance (liste des transporteurs agréés par la DDASS à votre disposition auprès du bureau des sorties).
  • Certains médecins exerçant au sein de l’établissement sont autorisés, de par leur secteur d’appartenance, à pratiquer des dépassements d’honoraires. Renseignez-vous auprès du médecin.

Dans le cadre de l’organisation des soins, nous vous demanderons le jour de votre sortie de bien vouloir libérer la chambre avant 12h00. Vous devrez rendre la télécommande de votre téléviseur en état de marche. Veillez à ne rien oublier dans la chambre au moment de votre départ (documents médicaux ou radiologiques, objets personnels…).

Seuls les documents personnels que vous avez apportés lors de votre admission vous seront restitués : examens (biologiques, imagerie médicale, cardiologiques...) et carte de groupe sanguin.

Pour assurer la continuité des soins, des documents vous seront remis au moment de la sortie : ordonnances, compte rendu d’hospitalisation, lettre de liaison, document de sortie Infirmier et courrier du praticien pour votre médecin traitant (ou envoi ultérieur).


Frais de séjour

Les frais inhérents à votre hospitalisation et aux soins nécessités par votre état de santé sont réglés directement à l'Hôpital par la Sécurité Sociale.

Les prestations non couvertes par l'Assurance Maladie, et votre Caisse Complémentaire ou complémentaire santé, comme le forfait journalier, la participation forfaitaire de 24 €, le ticket modérateur, les suppléments d'honoraires des médecins, les suppléments que vous aurez demandés (chambre particulière, téléphone, télévision, lit accompagnant, service hôtelier...) restent à votre charge.

Vous devez régler le forfait journalier dont le montant est fixé par décision gouvernementale. Ce forfait n'intervient pas dans le budget de l'établissement.

Exemples d'exonération du forfait journalier :

  • Bénéficiaire de l'Article 115 du Code des Pensions militaires
  • CMU
  • Ambulatoire
  • Accidents du travail
  • Régime local Alsace Lorraine

Si vous êtes assuré(e) auprès d'une Mutuelle ou d'un Organisme complémentaire, faites valoir vos droits en présentant une attestation de prise en charge ou votre carte de complémentaire santé.

Si vous n'êtes pas pris en charge à 100%, la loi vous impose une participation correspondant au montant du ticket modérateur (soit 20% du tarif de responsabilité des caisses de Sécurité Sociale).

Certaines complémentaires santé prennent en charge ou remboursent ce ticket modérateur ; il est conseillé aux mutualistes de se renseigner ou d'apporter leur contrat.

Exemples d'exonération du ticket modérateur – Prise en charge à 100% :

  • Certaines interventions (demandez à votre Chirurgien)
  • Actes (ou interventions) CCAM ≥ à 120 € et actes NGAP ≥ à 60 €
  • Accident du travail
  • Bénéficiaire de l'Article 115 du Code des Pensions Militaires
  • Régime local Alsace Lorraine
  • Invalidité
  • Soins en rapport avec une maladie ayant motivé l'octroi d'une couverture sociale à 100%

Si vous ne bénéficiez d'aucune couverture sociale ou si votre prise en charge n'a pas été acceptée, vous devrez régler l'intégralité des frais de séjour.

Les frais d'hospitalisation peuvent être réglés en espèces, chèques bancaires ou cartes bancaires.

 

Prise en charge des dépenses de transport par les établissements de santé

Par décret n° 2018-354 du 15 mai 2018, les modalités de prise en charge des dépenses de transports de patients hospitalisés ou en permission de sortie par les établissements de santé ont changé. Jusqu’alors limité, le périmètre des dépenses de transports à la charge des établissements de santé évolue à compter du 1er octobre 2018.

Vous êtes hospitalisé dans un établissement de santé en médecine, chirurgie, obstétrique ou dans une unité d’hospitalisation de courte durée, à compter du 1er octobre 2018, tous les transports prescrits pour un transfert entre 2 établissements de santé (y compris depuis ou vers les centres de chimiothérapie, de radiothérapie, de dialyse) sont organisés et pris en charge par l’établissement de santé prescripteur. Si au cours d’une hospitalisation, un transport vous est prescrit pour une permission de sortie pour convenance personnelle, le transport sera à votre charge. Un transport vous a été prescrit pour des séances de radiothérapie réalisées par une structure libérale ou un centre de santé vous avez le choix de l’entreprise de transport et ce transport sera remboursé par l’Assurance Maladie, dans les conditions habituelles de remboursement.

Pour plus d’information :

https://solidarites-sante.gouv.fr/professionnels/gerer-un-etablissement-de-sante-medico-social/article/prise-en-charge-des-depenses-de-transport-par-les-etablissements-de-sante

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